Les principes fondamentaux d'une recherche intègre sont la fiabilité et l'honnêteté dans la conduite de la recherche, le respect et la responsabilité vis-à-vis des partenaires et de la société.
La responsabilité de leur mise en oeuvre revient autant aux chercheurs4 qu’aux opérateurs de recherche qui les emploient et les financent.
La variété des disciplines de la recherche, l'état d'avancement des connaissances, l'influence d'éléments extérieurs à l'activité de recherche proprement dite, la difficulté de rassembler des preuves tangibles, rendent difficile de définir de manière exhaustive et précise les pratiques qui peuvent constituer des manquements caractérisés à l'intégrité scientifique5. Aussi est-il de la responsabilité de chaque chercheur dans son activité quotidienne de connaître les bonnes pratiques reconnues dans son domaine et de les mettre en oeuvre avec soin pour réaliser ses travaux et pour publier ses résultats, afin de les soumettre à la critique de la communauté scientifique et de permettre à tous de les utiliser. Il est également de la responsabilité des opérateurs de recherche d’assurer la diffusion de ces bonnes pratiques et d’y sensibiliser la communauté scientifique.
Le manquement à l'intégrité scientifique peut varier dans sa gravité, en allant d'une insuffisance manifeste de rigueur méthodologique dans la collecte, le traitement ou la présentation de données jusqu'à l'intention délibérée de falsifier des résultats scientifiques ou de mentir sur les conditions dans lesquelles les données ont été recueillies - ce qui constitue une fraude. Il varie également dans ses possibles conséquences scientifiques et sociétales (diffusion de connaissances erronées engendrant des pertes de temps et d'argent, risques pour la santé et/ou l'environnement, perte de confiance du public dans la recherche …).
Quoi qu'il en soit, toute suspicion sérieuse de manquement à l'intégrité scientifique doit être instruite avec rigueur et les manquements qui sont établis doivent être corrigés selon les meilleures pratiques de la déontologie scientifique. Dans tous les cas, la priorité absolue doit être accordée aux faits ainsi qu’à la présomption de bonne foi des personnes concernées, conformément aux principes généraux du droit français et aux textes cités ci-dessus.
Source : Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l'intégrité scientifique ; Réseau des référents à l’intégrité scientifique (RESINT)